Propriétaires et éditeur de ce site

UMR 7192
Collège de France,
52, rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris

Responsable de la publication

Thomas Römer

Réalisation du site

Lead Off

89 avenue Edouard Herriot

56000 Vannes

www.leadoff.fr

Hébergeur

ODS.LAMP.CNRS.FR

Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à UMR 7192 , en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant par e-mail à umr7192-contact@cnrs.fr, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Collège de France, UMR 7192, 52 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de UMR 7192.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de UMR 7192 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont UMR 7192 est productrice.

Les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de UMR 7192 est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://proclac.cnrs.fr/ est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.